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<span style="color:OrangeRed">La facturation fournisseur
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==La facture de doit==
==La facture de doit==
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===Mécanisme comptable===
===Mécanisme comptable===
La facture matérialise un flux réel de marchandises et/ou de services. Un flux est un mouvement qui a une origine '''D'où vient (ce flux) ?''' et une destination '''Où va (ce flux)?'''<br>
La facture matérialise un flux réel de marchandises et/ou de services. <br>
Un flux est un mouvement qui a une origine '''D'où vient (ce flux) ?''' et une destination '''Où va (ce flux)?'''<br><br>
 
<span style="color:red">La comptabilité enregistre l'ensemble des flux de l'entreprise qu'ils soient '''réels''' ou '''financiers'''. <br>
<span style="color:red">La comptabilité enregistre l'ensemble des flux de l'entreprise qu'ils soient '''réels''' ou '''financiers'''. <br>
L’origine d'un flux est toujours CRÉDITÉE et la destination est toujours DÉBITÉE.</span> En partant de ce principe de '''partie double''', l'enregistrement comptable est simple à comprendre.
L’origine d'un flux est toujours CRÉDITÉE et la destination est toujours DÉBITÉE.</span> En partant de ce principe de '''partie double''', l'enregistrement comptable est simple à comprendre.<br>
 
{| class="wikitable"
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! D'où vient ? !! Où va ?  
! D'où vient ? <br> la marchandises/le service !! Où va ? <br> la marchandises/le service
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| la marchandises/le service...|| la marchandises/le service...
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| ...de mon entreprise || ....chez mon client
|....de chez mon fournisseur  || ...dans mon entreprise
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| <span style="color:red">Origine = Créditée </span>||<span style="color:red"> Destination = Débitée</span>
| <span style="color:red">Origine = Créditée </span>||<span style="color:red"> Destination = Débitée</span>
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| <span style="color:blue">70. Ventes (net HT) </span>||<span style="color:blue"> 411 Compte client</span>
| <span style="color:blue">401xxx Compte fournisseur XXXX </span>||<span style="color:blue">60. Achats (net HT) </span>
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| <span style="color:blue">44571. TVA Collectée </span>||<span style="color:blue">665 Escompte accordé</span>
| <span style="color:blue">765 Escompte obtenu</span>||<span style="color:blue">445660 TVA Déductible</span>
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| <span style="color:blue">7085 Port et frais accessoires </span>||<span style="color:blue"></span>
| <span style="color:blue"></span>||<span style="color:blue">624100 Transport sur achats</span>
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{{#evt:service=youtube|id=https://youtu.be/5pyk3UVr7SU|dimensions=380x220}}
{{#evt:service=youtube|id=https://youtu.be/5pyk3UVr7SU|dimensions=380x220}}
* Pour aller plus loin...
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===PGI - Traitement comptable de la facture===
===PGI - Traitement comptable de la facture===
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* <span style="color:grey">'''-1-'''</span> Attribution d'un numéro de facture incrémentée  
* <span style="color:grey">'''-1-'''</span> Attribution d'un numéro de facture incrémentée  
* Modification de la facture impossible. En cas d'erreur, un avoir rectificatif doit être établi.
* Modification de la facture impossible. En cas d'erreur, un avoir rectificatif doit être établi.
* <span style="color:grey">'''-2-'''</span>Création de l'écriture comptable en fonction des rattachements de comptes opérés en amont dans le PGI.  
* <span style="color:grey">'''-2-'''</span>Création de l'écriture comptable en fonction des  
rattachements de comptes opérés en amont dans le PGI.  
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[[Fichier:VT-facture-ecriture.png|vignette|Facture - Écriture comptable générée | 350 px]]
[[Fichier:compta-fac-fournisseur.png|vignette|Facture - Écriture comptable générée | 350 px]]
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! Élément !! Compte à rattacher !! Exemple PGI
! Élément !! Compte à rattacher !! Exemple PGI
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| Catégorie de produits/articles || 707xxx Ventes marchandises xxx  <br>'''OU'''<br>
| Catégorie de produits/articles || 607xxx Achats marchandises xxx  <br>'''OU'''<br>
706xxx Prestations de services  
601xxx Achats de matières 1ères <br>'''OU'''<br> 606xxx Prestation de services  
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[[Fichier:VT-facture-ecriture3.png|vignette|Catégorie d'articles - Compte de vente rattaché|350 px]]
[[Fichier:VT-facture-ecriture3.png|vignette|Catégorie d'articles - Compte d'achat rattaché|350 px]]
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| Fiche produit/articles (si différent de la catégorie)|| 707xxx Ventes marchandises xxx <br>'''OU'''<br>
| Fiche produit/articles (si différent de la catégorie)|| 607xxx Achats marchandises xxx <br>'''OU'''<br>
706xxx Prestations de services
601xxx Achats de matières 1ères <br>'''OU'''<br> 606xxx Prestation de services
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[[Fichier:VT-facture-ecriture4.png|vignette|Fiche article - Compte de vente rattaché s'il est différent de la catégorie|350 px]]
[[Fichier:achat-dentargile.png|vignette|Fiche article - Compte d'achat rattaché s'il est différent de la catégorie|350 px]]
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| Fiche client || 411PLA00 Client 123Plantes
| Fiche client || 401BON00 Fournisseur BOnneterre
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[[Fichier:VT-facture-ecriture2.png|vignette|Fiche client - Compte client auxiliaire|350 px]]
[[Fichier:achat-bonneterre.png|vignette|Fiche fournisseur - Compte fournisseur auxiliaire|350 px]]
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| Fiche produit Transport || 7085 Port et frais accessoires
| Fiche produit Transport || 624100 Transport sur achats
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[[Fichier:VT-facture-ecriture5.png|350px|vignette|Frais de port à facturer]]
[[Fichier:achat-transport.png|350px|vignette|Transport facturé]]
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| <span style="color:red"> TVA - Aucune action sur le choix du compte - </span>|| Paramétrée par défaut par le PGI selon le taux de TVA 5.5% ou 10 % ou 20 %
| <span style="color:red"> TVA - Aucune action sur le choix du compte - </span>|| Paramétrée par défaut par le PGI selon le taux de TVA 5.5% ou 10 % ou 20 %.
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[[Fichier:VT-facture-ecriture6.png|350px|vignette|TVA - Visualisation du compte par défaut]]
[[Fichier:achat-tva.png|350px|vignette|TVA - Visualisation du compte par défaut]]
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==PGI - La Correction d'une écriture comptable==
==PGI - La Correction d'une écriture comptable==


L'écriture comptable générée par l'application est toujours correcte dans son mouvement DÉBIT-CRÉDIT. Les erreurs proviennent d'une mauvaise identification de compte lors du rattachement dans un fiche client, une catégorie de produits, une fiche produit ou une fiche transport.<br>
L'écriture comptable générée par l'application est toujours correcte dans son mouvement DÉBIT-CRÉDIT. Les erreurs proviennent d'une mauvaise identification de compte dans la fiche fournisseur, la catégorie de produits, la fiche produit ou la fiche transport.<br>


Si une erreur s'est glissée dans le choix des comptes, lors de la vérification de l'écriture générée, il faut la rectifier comptablement. Cette manipulation revient à enlever du compte d'origine la valeur et à la basculer dans le bon compte.
Si une erreur s'est glissée dans le choix des comptes, lors de la vérification de l'écriture générée, il faut la rectifier comptablement. Cette manipulation revient à enlever du compte d'origine la valeur et à la basculer dans le bon compte.
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   '''Exemple - Compte client erroné'''
   '''Exemple - Compte fournisseur erroné'''


* La facture s'adresse au client 123Plantes '''-1-''' mais l'écriture comptable fait apparaitre la créance client au débit du compte 411ALA00 Client AlainBio '''-2-'''
* La facture provient du fournisseur Bonneterre '''-1-''' mais l'écriture comptable fait apparaitre la dette fournisseur au crédit du compte 401AVI00 Fournisseur Avicenne'''-2-'''


[[Fichier:VT-facture-ecriture7.png|500px|vignette|Facture - Ecriture comptable]]
[[Fichier:achat-bonneterre-facture.png|500px|vignette|Facture - Écriture comptable]]
{| class="wikitable"
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|-
! Date !! Libellé !! Compte !! Débit !! Crédit
! Date !! Libellé !! Compte !! Débit !! Crédit
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|-
| jj/mm/aa || Facture FAC/2021/03/0006 Client 123PLANTES  || 411ALA00 Client ALAIN Bio || 412,50 ||  
| jj/mm/aa || FACTU/2023/02/0002<br>
Fournisseur Bonneterre
||607100000 Achats Beauté||1617,00 ||  
 
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| || || 707100000 Ventes Beauté|| || 13,61
| ||   || 445660 TVA déductible /ABS ||323,40 ||  
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|-
| ||   || 445710 TVA collectée 20 % || || 2,72
| || ||401AVI00 Fournisseur Avicenne || || 1940,40
 
|}
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* Basculer la créance inscrite dans le compte client Alain Bio dans le compte du client 123Plantes.
* Basculer la dette inscrite dans le compte fournisseur Avicenne dans le compte Bonneterre
{| class="wikitable"
{| class="wikitable"
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|-
! Compte erroné !! Montant Débité !!  <span style="color:blue">Compte attendu</span > !!  <span style="color:blue">À débiter</span >
! Compte erroné !! Montant Crédité !!  <span style="color:blue">Compte attendu</span > !!  
  <span style="color:blue">À créditer</span >
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| 401AVI00 Fournisseur Avicenne || 1940,40
|| 
<span style="color:blue">401BON00 Fournisseur Bonneterre </span >
||  <span style="color:blue">1940,40 </span >
|-
|-
| 411ALA00 Client ALAIN Bio || 412,50 ||  <span style="color:blue">411PLA00 Client 123Plantes </span >||  <span style="color:blue">412,50 </span >
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! Date !! Libellé !! Compte !! Débit !! Crédit
! Date !! Libellé !! Compte !! Débit !! Crédit
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|-
| jj/mm/aa || Cor Facture FA0012025 Erreur client ||  <span style="color:blue">411PLA00 Client 123Plantes </span >||  <span style="color:blue">412,50 </span >||  
| jj/mm/aa || Cor Facture FACTU/2023/02/0002 Erreur fournisseur||  <span style="color:blue">401AVI00 Fournisseur Avicenne </span >||  <span style="color:blue">1940,40  </span >||  
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|-
| ||  || 11ALA00 Client ALAIN Bio  ||  || 412,50
| ||  || 401BON00 Fournisseur Bonneterre ||  || 1940,40
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[[Fichier:VT-facture-ecriture8.png|500px|vignette|Écriture rectificative]]
[[Fichier:achat-erreur-compta-correction.png|500px|vignette|Écriture rectificative]]
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Version actuelle datée du 5 février 2023 à 13:31

Home2.png Accueil > LA GESTION > Les achats > La facturation fournisseur

La facture de doit

Présentation

La facture [1] est un document comptable obligatoire établi par le vendeur pour l'acheteur lors de la vente de bien et/ou de services. Ce document doit être conservé 10 ans sous format papier ou électronique.
Une facture doit obligatoirement comporter certaines mentions [2]

  • Date de la facture
  • Numéro de la facture
  • Date de la vente ou de la prestation de service
  • Identité du vendeur ou du prestataire de services

Dénomination sociale (ou nom et prénom pour un entrepreneur individuel), adresse du siège social, adresse de facturation (si différente), numéro de Siren ou Siret, code NAF, forme juridique et capital social (pour les sociétés), numéro RCS et ville du greffe d'immatriculation (pour les commerçants), numéro au répertoire des métiers et département d'immatriculation (pour les artisans).

  • Identité de l'acheteur ou du client

Dénomination sociale (ou nom pour un particulier), adresse du client (sauf opposition pour un particulier),adresse de facturation si différente, adresse de livraison

  • Numéro du bon de commande
  • Numéro d'identification à la TVA
  • Désignation et le décompte des produits et services rendus
  • Prix catalogue (prix de vente unitaire HT)
  • Taux de TVA applicable sur chaque produit
  • Réduction de prix
  • Total TTC et total HT
  • Conditions de règlement : délai, moyen et date d'échéance
  • Mentions particulières selon la fiscalité du vendeur (autoentrepreneur : « TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts »)

La facture est un élément de preuve d'une opération commerciale. Elle répond à certaines contraintes de contenu, définies par les textes et notamment le code de commerce, qui a évolué au 1er octobre 2019.


Dématérialisation de la facture

Qu'est-ce que la dématérialisation ?

La dématérialisation est le remplacement dans une entreprise ou une organisation de ses supports d'informations matériels (souvent en papier) par des fichiers informatiques et des ordinateurs. On parle aussi d'informatisation ou de numérisation car la substitution du papier par l'électronique n'est jamais complète (voir la section « Aspects environnementaux »), la création d'un « bureau sans papier » ou « zéro papier » étant encore une utopie. Elle vise une efficacité accrue en permettant une gestion entièrement électronique des données ou des documents produits en interne ou émanant des partenaires (administrations, clients, fournisseurs, etc.) en format numérique ou numérisés à leur entrée.[3]

TVA : propositions pour la mise en œuvre de la facturation électronique obligatoire

La dématérialisation des factures et de leurs données est utilisée par de nombreux pays en Europe. Outre la simplification administrative, elle permet de lutter contre la fraude. Obligation communautaire dans les échanges avec l’administration, la facturation électronique va être étendue en France aux transactions entre entreprises.
Source www.vie-publique.fr[4]

  • Objectifs et avantages de la dématérialisation des factures et de leurs données
- supprimer les contraintes de traitement des factures papier et sécuriser les échanges commerciaux ;
- lutter contre la fraude fiscale et diminuer l’écart de TVA au moyen de recoupements automatisés ;
- permettre la connaissance de l'activité des entreprises afin de favoriser un pilotage plus fin des actions du gouvernement ;
- faciliter les déclarations de TVA par le préremplissage.
  • Selon le rapport de la DGFiP, les avantages de la facturation électronique sont multiples :
-coût réduit (moins d'un euro contre plus de dix euros pour une facture papier) ;
-chaîne de facturation automatisée continue ;
-suivi régulier de l'avancement du traitement des factures ;
-limitation des litiges liés aux délais de paiement.

Dans la presse...

  • Dématérialisation, les normes et certifications [5]

Des bonnes intentions, mais un système bien trop complexe au final

En vidéo...

L’obligation pour les TPE/PME d’adopter la facture électronique approche (entre 2023 et 2025). L’exploitation de la data dans les cabinets comptables grâce à l’IA Tout comprendre #1 - La facturation clients électronique
Quels intérêts les entreprises ont-elles à passer à la facture électronique sans attendre ? Comment cette facture peut-elle aider les cabinets comptables à évoluer vers de nouveaux services à destination de leurs clients ?

Fantasme ou réalité ? Selon Xavier Gaulle, responsable des produits chez Conciliator, si l’IA a toute sa place pour aider les professionnels à échapper à des tâches fastidieuses, le remplacement de l’humain par la machine… ce n’est pas tout à fait pour demain

Loi Macron, dématérialisation, piste d’audit fiable, factures clients, Chorus Portail Pro, retour sur investissement, réglementation, facturation électronique ?

Pourquoi dématérialiser ? [6] Témoignage CCI [7]

PGI - L'enregistrement d'une facture

L'écriture comptable de la facture


Traitement comptable = OUI ! La facture est une pièce justificative en comptabilité, elle s'enregistre.

Mécanisme comptable

La facture matérialise un flux réel de marchandises et/ou de services.
Un flux est un mouvement qui a une origine D'où vient (ce flux) ? et une destination Où va (ce flux)?

La comptabilité enregistre l'ensemble des flux de l'entreprise qu'ils soient réels ou financiers.
L’origine d'un flux est toujours CRÉDITÉE et la destination est toujours DÉBITÉE. En partant de ce principe de partie double, l'enregistrement comptable est simple à comprendre.

D'où vient ?
la marchandises/le service		 Où va ?
la marchandises/le service
....de chez mon fournisseur ...dans mon entreprise
Origine = Créditée Destination = Débitée
401xxx Compte fournisseur XXXX 60. Achats (net HT)
765 Escompte obtenu 445660 TVA Déductible
624100 Transport sur achats

PGI - Traitement comptable de la facture

Principe

La validation d'une facture déclenche des actions définitives -1- dont la création de l'écriture comptable.

Les conséquences d'une facture validée  :
  • -1- Attribution d'un numéro de facture incrémentée
  • Modification de la facture impossible. En cas d'erreur, un avoir rectificatif doit être établi.
  • -2-Création de l'écriture comptable en fonction des

rattachements de comptes opérés en amont dans le PGI.

Facture - Écriture comptable générée

Rattachement des comptes

Élément Compte à rattacher Exemple PGI
Catégorie de produits/articles 607xxx Achats marchandises xxx
OU

601xxx Achats de matières 1ères
OU
606xxx Prestation de services

Catégorie d'articles - Compte d'achat rattaché
Fiche produit/articles (si différent de la catégorie) 607xxx Achats marchandises xxx
OU

601xxx Achats de matières 1ères
OU
606xxx Prestation de services

Fiche article - Compte d'achat rattaché s'il est différent de la catégorie
Fiche client 401BON00 Fournisseur BOnneterre
Fiche fournisseur - Compte fournisseur auxiliaire
Fiche produit Transport 624100 Transport sur achats
Transport facturé
TVA - Aucune action sur le choix du compte - Paramétrée par défaut par le PGI selon le taux de TVA 5.5% ou 10 % ou 20 %.
TVA - Visualisation du compte par défaut

PGI - La Correction d'une écriture comptable

L'écriture comptable générée par l'application est toujours correcte dans son mouvement DÉBIT-CRÉDIT. Les erreurs proviennent d'une mauvaise identification de compte dans la fiche fournisseur, la catégorie de produits, la fiche produit ou la fiche transport.

Si une erreur s'est glissée dans le choix des comptes, lors de la vérification de l'écriture générée, il faut la rectifier comptablement. Cette manipulation revient à enlever du compte d'origine la valeur et à la basculer dans le bon compte. 

  Exemple - Compte fournisseur erroné
  • La facture provient du fournisseur Bonneterre -1- mais l'écriture comptable fait apparaitre la dette fournisseur au crédit du compte 401AVI00 Fournisseur Avicenne-2-
Facture - Écriture comptable
Date Libellé Compte Débit Crédit
jj/mm/aa FACTU/2023/02/0002

Fournisseur Bonneterre

607100000 Achats Beauté 1617,00
445660 TVA déductible /ABS 323,40
401AVI00 Fournisseur Avicenne 1940,40
  • Basculer la dette inscrite dans le compte fournisseur Avicenne dans le compte Bonneterre
Compte erroné Montant Crédité Compte attendu 
À créditer
401AVI00 Fournisseur Avicenne 1940,40

401BON00 Fournisseur Bonneterre

1940,40
  • Action à mener >> Passer l'écriture comptable rectificative dans le PGI
Date Libellé Compte Débit Crédit
jj/mm/aa Cor Facture FACTU/2023/02/0002 Erreur fournisseur 401AVI00 Fournisseur Avicenne 1940,40
401BON00 Fournisseur Bonneterre 1940,40
-1- Ajouter une pièce comptable
-2- Sélectionner le journal des OD opérations diverses
-3- Saisir la référence de l'écriture
-4- Saisir l'écriture rectificative
-5- Contrôler l'équilibre de l'écriture (total débit = total crédit)
Écriture rectificative
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