Le télétravail

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Auteur : Wafaa SAASSAA Académie de Créteil - actualisation CERPEG

L'interview : Comment gérer le télétravail dans son entreprise ?

Avec la crise du coronavirus, le télétravail est devenu un sujet essentiel pour les entreprises. Mais comment le mettre en place ? Quelles sont les règles en la matière ? Quels sont les avantages et quel est l'avenir de ce dispositif ?

Définition du télétravail

Le télétravail est une forme d’organisation du travail qui désigne le fait de recourir à des technologies de l’information et de la communication (TIC) pour effectuer, hors des locaux de l’employeur, de façon régulière, le travail qui aurait pu être réalisé sur le poste de travail habituel. Il s’agit d’une activité professionnelle qui est assurée, en totalité ou en partie, en dehors des locaux de l’entreprise qui emploie le télétravailleur. Cela signifie que le salarié, au lieu d’être à son bureau, travaille depuis chez lui, au sein d’un espace de coworking ou bien encore d’un site quelconque comme un café, par exemple. Le télétravailleur peut être installé dans la même ville que l’entreprise qui l’emploie ou bien encore à l’étranger. Le télétravail répond à une demande à la fois sociale, économique et environnementale. Dans son article publié en ligne le 09 novembre 2020, le ministère du travail, de l’emploi, de l’insertion, « le télétravail permet une meilleure conciliation entre vie personnelle et professionnelle… 61% des français aspirent au télétravail, pourtant, il n’est une réalité que pour 17% d’entre eux. ».

Qui peut télétravailler ?

Le code du travail ne fixe aucun critère ou condition particulière pour déterminer la possibilité ou l’opportunité de mettre en œuvre le télétravail dans une entreprise au profit des salariés. En théorie, le télétravail s’applique à toutes les catégories professionnelles.
Cependant il ne s’agit pas d’un droit pour le salarié. Au sein d’une même entreprise, il est possible que le profil d’un poste empêche la mise en place du télétravail alors que d’autres postes pourront en bénéficier. Ainsi, les employeurs peuvent décider de mettre en place le télétravail uniquement pour certaines catégories de personnels :

• Un employeur a le droit de refuser le télétravail à un employé, même si le télétravail est mis en place au sein de la structure. Mais l’employeur a cependant l’obligation de motiver sa réponse.
• À l’inverse, le refus d’accepter un poste de télétravailleur n’est pas un motif de rupture du contrat de travail.

La mise en place du télétravail dans le secteur privé

La loi sur le renforcement du dialogue social crée un droit au télétravail pour les salariés. L’exercice de ce droit suppose que le travail du salarié puisse être exercé à distance grâce aux technologies de l’information et de la communication.
L’entrée en vigueur de la loi sur le renforcement du dialogue social apporte des simplifications pour la mise en place du télétravail.
D’abord, il n’est plus nécessaire de modifier le contrat de travail pour permettre à un salarié de télétravailler. Tout salarié qui souhaite télétravailler informe l’employeur de son intention, par tout moyen (oral, courrier, courriel…). L’employeur donne son accord, également par tout moyen (accord oral, courriel…). En cas de refus, l’employeur doit motiver sa décision.
Lorsqu’il existe une charte ou un accord, le télétravail est mis en place dans les conditions prévues par ces documents. Ceux-ci précisent les points suivants :

• les conditions de passage en télétravail et les conditions de retour à une exécution du contrat de travail sans télétravail.
• les modalités d’acceptation par le salarié des conditions de mise en œuvre du télétravail.
  
• les modalités de contrôle du temps de travail ou de régulation de la charge de travail
• la détermination des plages horaires durant lesquelles l’employeur peut habituellement contacter le salarié en télétravail.
• les modalités d’accès des travailleurs handicapés à une organisation en télétravail. 

Télétravail : les droits et obligations de l’employeur et du salarié

Le télétravailleur bénéficie des mêmes droits que le salarié qui exécute son travail dans les locaux de l’entreprise » (art. L. 1222-9 du code du travail). Les télétravailleurs bénéficient de droits et avantages légaux et conventionnels similaires à ceux applicables aux salariés en situation comparable travaillant dans les locaux de l’entreprise. Les titres restaurants font partie de ces avantages sociaux. Le télétravailleur a accès à la formation professionnelle, il participe aux élections professionnelles, et bénéficie de l’entretien annuel et de l’entretien professionnel obligatoire. Il doit être considéré comme un salarié à part entière.

Matériel et équipement

L’employeur peut prendre en charge les coûts liés à l’activité en télétravail. Il peut financer les abonnements (téléphone, internet…), acheter les logiciels ou bien encore prendre en charge le coût de l’énergie, par exemple.
Cette prise en charge n’est plus obligatoire. Elle peut être précisée dans l’accord collectif ou la charte sur le télétravail de l’entreprise. Dans le cas contraire, ces charges seront donc à négocier et à préciser par écrit.
Les différents outils confiés par l’entreprise (ordinateur, casque, écran, imprimante…) à son salarié, pour son travail, sont généralement couverts par l’assurance multirisque professionnelle de l’entreprise.

Temps de travail et horaires

L’un des grands avantages du télétravail évoqués par les salariés, c’est la possibilité de s’organiser selon ses désirs. Certains métiers offrent cette liberté mais pas tous. L’employeur peut donc tout à fait imposer des heures de travail à son salarié et veiller à ce que ces horaires soient respectés. Ces modalités doivent être précisées par écrit. Au registre de ses devoirs, l’employeur doit, bien entendu, payer les heures supplémentaires éventuellement effectuées.

Accident du travail

Si l’accident survient sur le lieu du télétravail, pendant les horaires de travail, alors cet accident est présumé être un accident du travail.

Arrêt du télétravail

Le salarié en télétravail qui désire faire son retour au sein de l’entreprise est prioritaire pour occuper ou reprendre un poste qui correspond à ses qualifications et compétences professionnelles.

Source : Tout savoir sur la mise en place du télétravail [1]

Le télétravail, peu pratiqué avant la crise du Covid-19

Le télétravail a bénéficié du développement des technologies, tout particulièrement du net, pour se développer ces dernières années.
Dans une étude publiée en novembre 2019, la DARES (Direction de l’Animation de la recherche, des Études et des Statistiques, dares.travail-emploi.gouv.fr) indiquait que le télétravail était peu répandu, en 2017. Il y avait alors 1,8 million de télétravailleurs en France, soit 7 % des salariés. Seuls 3 % des salariés le pratiquaient au moins un jour par semaine. Le télétravail restait donc très occasionnel. Les télétravailleurs étaient majoritairement des cadres (61 %) et plus nombreux dans les métiers de l’informatique et de la télécommunication. Si les femmes télétravaillaient presque autant que les hommes, la situation familiale jouait sur le recours à ce mode d’organisation du travail. Les salariés avec un enfant de moins de 3 ans étaient plus souvent télétravailleurs. Le télétravail régulier était également plus fréquent en Île-de-France ainsi que dans les aires urbaines denses, où les temps de trajet domicile-travail sont les plus longs
Dans cette étude, la DARES indiquait également que 61 % des Français étaient désireux de télétravailler. Le confinement lié au Covid-19, qui a, de facto, boosté le télétravail, a donc permis à bon nombre de salariés de concrètement expérimenter ce « désir » de télétravail.

  Vous trouvez ici l’intégralité de cette étude de la DARES de novembre 2019 dans le numéro 51 : Quels sont les salariés concernés par le télétravail ?[2]

L’étude met à notre disposition les données associées à cette étude dans un tableur sous-excel que nous pouvons traiter et analyser avec les élèves.[3]

Source : www.travail-emploi.gouv.fr [4]

Le télétravail permet‑il d’améliorer les conditions de travail des cadres ?

La généralisation des technologies de l’information et de la communication a permis le développement du télétravail, particulièrement chez les cadres. En 2017, 11 % d’entre eux pratiquent le télétravail au moins un jour par semaine, contre 3 % de l’ensemble des salariés. Les télétravailleurs bénéficient d’un cadre de travail plus souple et de temps de trajets réduits. Néanmoins, ils n’en tirent pas une meilleure conciliation avec leur vie personnelle, ayant tendance à pratiquer des horaires plus longs et atypiques. L’existence d’un accord encadrant le télétravail au niveau de l’établissement joue un rôle protecteur de ce point de vue.
Par ailleurs, travailler à distance implique un isolement du collectif de travail : les télétravailleurs les plus intensifs (deux jours par semaine ou plus) peuvent moins compter sur l’aide de leurs collègues et de leur hiérarchie. Pour autant, la convivialité des relations avec leurs collègues n’est pas affectée, pas plus que leur implication dans les actions collectives organisées par les représentants du personnel.
Les télétravailleurs sont plus souvent confrontés à des changements d’organisation importants dans leur établissement, qui se traduisent par un sentiment plus important d’insécurité économique. Ces derniers se déclarent aussi en moins bonne santé et présentent des risques dépressifs plus importants que les non‑télétravailleurs. Il n’est toutefois pas possible de savoir, avec les enquêtes utilisées, si cet état de santé dégradé préexistait à la mise en place du télétravail et aurait pu motiver cette pratique ou, à l’inverse, si le télétravail aurait pu jouer un rôle sur l’état de santé de ces travailleurs. Tout compte fait, les télétravailleurs ne sont ni plus ni moins satisfaits de leur travail que leurs collègues.

  En vidéo, le télétravail permet‑il d’améliorer les conditions de travail des cadres ?

Retrouvez l’intégralité de l’étude [5]

Synthèse d'une étude réalisée sur « l’activité professionnelle des français pendant le confinement » du 2 au 8 novembre 2020

Suite à l’instauration d’un nouveau confinement en novembre 2020 pour enrayer la propagation de l’épidémie de COVID-19, le protocole sanitaire a évolué. Parmi les nouvelles mesures : la généralisation du télétravail pour toutes les tâches qui le permettent afin de protection sanitaire et poursuite de l’activité économique.
Une enquête intitulée l’activité professionnelle des français pendant le confinement, a été réalisée par Harris Interactive. Le sondage a été réalisé en ligne du 4 au 8 novembre auprès d’un échantillon de 2 049 personnes représentatif des Français âgés de 18 ans et plus (parmi lesquels étaient représentés 1 100 actifs en emploi), selon la méthode des quotas.

L’enquête confirme que tous les actifs ne peuvent pas télétravailler :

• 39% des actifs en emploi déclarent que leur métier actuel ne peut pas être exercé en télétravail contre 36% qui disent pouvoir télétravailler sans difficulté.
• 25% peuvent faire du télétravail mais avec des difficultés.

Elle montre qu’une majorité des gens qui peuvent télétravailler l’ont fait, mais qu’il y a encore des marges de manœuvre pour que plus d’actifs télétravaillent.

• Parmi les salariés du privé ayant travaillé la semaine dernière, 45% ont été en télétravail, 23% à temps complet.
• Zoom sur les actifs pouvant télétravailler facilement et qui ont travaillé la semaine dernière : 70% ont télétravaillé au moins partiellement et 45% ont télétravaillé à temps complet ; 30% ont été exclusivement en présentiel.

Contrairement aux idées reçues les employeurs dans leur grande majorité n’empêchent pas leurs salariés de télétravailler en confinement :

• Sur les salariés qui travaillent en présentiel à 100%, seulement 15% évoquent le fait que leur employeur ne les autorise pas à télétravailler, la grande majorité (67%) explique que leur métier ne permet pas de travailler à distance.
• Toutefois, on mesure dans le même temps que pour 27% des salariés, leur employeur a pu leur demander de revenir parfois sur leur lieu de travail y compris pour des tâches qu’ils estiment réalisables à distance : ainsi, une marge de manœuvre existe pour convaincre certains employeurs de développer davantage le télétravail en l’élargissant à toutes les tâches qui peuvent être réalisées à distance.

Constat est fait que le télétravail 5 jours sur 5 représente un véritable effort pour les salariés qui, pour certains, souffrent d’isolement.

• 58% des salariés qui ont télétravaillé à 100% préfèreraient venir sur leur lieu de travail au moins 1 jour par semaine.
• 4 salariés sur 10 qui ont télétravaillé lors de la semaine de l’étude se sentent isolés, 3 sur 10 déclarent mal vivre le télétravail au quotidien

Retrouvez l’intégralité de cette étude [6]
Source : Télétravail | Résultats étude activité professionnelle pendant le confinement [7]

Le gouvernement lance un code du travail numérique pour tous

La ministre du Travail, Murielle Pénicaud, a officialisé le 16 janvier 2020 le lancement d'un site internet rendant accessible et lisible le code du travail grâce à des cas concrets en quelques clics sur le site web «Le code du travail numérique».
Site du code du travail numérique [8]

Le travail invisible du numérique

Le travail de clic

On qualifie de « travail du clic » les tâches ne nécessitant pour la plupart du temps qu’un simple « clic » pour valider une information ou le caractère approprié d’un contenu. Dans cette forme de travail, l’humain est au service du robot mais ne bénéficie d’aucune reconnaissance, car ce travail est totalement invisible, lié au développement de chaînes de valeurs complexes dans le numérique.
Effectuer une recherche sur le Web, retranscrire une phrase. Légender une photo, répondre à un questionnaire, détourer une image… Ces tâches, qui ne nécessitent qu’une poignée de secondes ou de minutes, effectuées sur un ordinateur ou un smartphone, rapportent quelques centimes, voire quelques euros aux « micro-travailleurs » qui les exécutent.

Le digital labor

Le digital labor est une forme de travail méconnue au cœur de la high-tech.
Littéralement, le terme de digital labor désigne le travail numérique. Pour autant, cela ne vise pas les personnes employées à des postes qualifiés dans le secteur du numérique, ni les personnes qui produisent les pièces qui constituent nos ordinateurs et autres smartphones.
Antonio Casilli, sociologue et spécialiste du numérique, définit le digital labor comme une forme de travail à faible expertise et à faible intensité au profit de l’optimisation d’algorithmes ou destinée à la fouille des données numérique.
En somme, le digital labor désigne les personnes, payées à la tâche, qui travaillent pour améliorer les intelligences artificielles, aider leur processus d’apprentissage ou trier les multiples informations générées par les utilisateurs du web. Il s’agit en quelque sorte « d’enseignants humains » … pour robots sauf que l’aide humaine qu’on pourrait penser temporaire n’a en réalité pas de fin, car les processus sont constamment à améliorer.

Le Micro-travail en France

La première étude française approfondie sur les micro-travailleurs français a été publiée le 24 mai 2020 et réalisée dans le cadre du Projet DiPLab 2019 (Digital Platform Labor). Dirigée par Antonio Casilli et Paola Tubaro, respectivement chercheurs à Télécom ParisTech et au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), cette enquête dresse le profil d’une activité professionnelle encore méconnue, « moins visible que les chauffeurs Uber ou les livreurs de Deliveroo » et pourtant grandissante. Consultez ici [9] l’intégralité de cette étude.

Témoignages de micro-travailleurs du numérique

Qui permet de répondre quasi instantanément « aux besoins, aux envies, aux désirs » des utilisateurs des plateformes numériques et des réseaux sociaux comme Facebook, Google, Amazon, Deliveroo, Uber Eats, Airbnb, Booking, Tinder...
La série de documentaires réalisée par France Télévisions nous plonge ainsi dans le quotidien de ces petites mains du numérique.

• Voici ce qu'implique une commande Uber Eats
  

Coursiers à vélo, en scooter ou en voiture pour une plateforme de livraison de repas à domicile. Par beau temps, par pluie ou par neige... De l’autre côté de nos smartphones, ces travailleurs du clic attendent une commande qui ne viendra peut-être jamais.

• Voici qui entraîne l'algorithme de Google
  

Les algorithmes répondent à nos envies, à nos désirs. Les moteurs de recherche nous comprennent mieux que quiconque et d’un seul clic, nous donnent satisfaction. Pourtant, aucune machine n’est encore capable d’apprendre seule et de raisonner comme un être humain. Et si de vraies personnes étaient employées à jouer les robots en attendant que ceux-ci existent réellement ?

• Dans l'enfer des modérateurs Facebook
  

Déchaînement de haine et de violence, actes terroristes, décapitations, harcèlements et agressions sexuelles en tout genre...Une infime partie des contenus chargés par les réseaux sociaux nous font voir le pire. Heureusement, des filtres automatiques et autres systèmes de modération ont été mis en place pour préserver nos yeux de ces quelques esprits malades. Automatiques, vrai-ment

• Quand les travailleurs du clic refusent l'exploitation
  

Au-delà des histoires singulières, des systèmes émergent et se dessinent. Le sociologue Antonio Casilli raconte ce que ces destins particuliers nous disent du monde moderne et de ses conditions de travail en apparence novatrices. Et dans le prolongement de sa pensée, certains témoignent de l’intérieur. D’autres font connaître leurs solutions et les alternatives qu’ils mettent en place

Dans l'actualité...

Télétravail - Le gain de productivité des salariés

Ces entreprises qui ont basculé en télétravail total - Full remote

Opérer la bascule vers le travail à distance à marche forcée est passé de sport inconnu à compétition internationale en 2020. Mais rien de nouveau sous le soleil, car des entreprises avaient anticipé le mouvement, naviguant déjà en mode 100% à distance, sans bureaux. Des exemples édifiants quand seuls 7% des actifs français avaient éprouvé le télétravail avant le confinement (selon le ministère du Travail), c’est dire que les employeurs suffoquaient à l’évocation même de l’idée. Où l’on peut imaginer que le lien entre les collaborateurs soude une organisation mieux que des murs ?
Les boîtes Net Google, Facebook, Twitter ou même le constructeur automobile PSA ont fait leur petit effet en annonçant, dans la foulée de la crise sanitaire, des possibilités de télétravail permanent pour leurs salariés. Mais c’est sans compter avec les pionniers – il est vrai principalement dans le secteur de la tech – que sont les startups Zapier, Gitlab, Buffer ou Duckduckgo, qui gèrent depuis des années des centaines voire des milliers de salariés qui occupent leur poste… à la maison. Défiant les fuseaux horaires et les frontières, ces distributed companies (littéralement « entreprises dispersées ») ont fait du full remote (100% à distance) leur mode d’organisation : elles se sont construites autour du télétravail et de la collaboration en ligne grâce à une palette d’outils comme Slack, Trello ou Zoom. Dans ces entreprises, c’est l’ensemble des employés qui travaillent de chez eux ou depuis des espaces de co-working : elles ne possèdent aucun bureau [10]

Comment faire rimer « sentiment d'appartenance » avec « travail à distance » ?

Célébrer un succès commercial, fêter un départ en retraite, s’extasier sur le nouveau-né que la jeune maman présente fièrement à ses collègues de bureau, se retrouver à l’afterwork du jeudi soir, etc., tous ces petits moments informels contribuent à humaniser l’environnement de travail, à créer du lien entre les collaborateurs. C’est le fameux « sentiment d’appartenance » qui revêt une importance essentielle, tant pour le bon fonctionnement de l’organisation que pour le bien-être des collaborateurs. Mais comment le maintenir alors que les interactions sociales se font rares et que les équipes sont éclatées en télétravail ? [https://www.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail/comment-faire-rimer-sentiment-d-appartenance-avec-travail-a-distance

Télétravail et contrôle des salariés, les réponses de la Cnil

Rappelant l'étendue et les limites du pouvoir de contrôle par l'employeur de l'activité des salariés, la Cnil donne son avis sur l'utilisation de certains dispositifs auxquels les employeurs peuvent être tentés de recourir pour surveiller leurs salariés en télétravail.[11][12]

• Le contrôle de l'activité est possible selon les modalités habituelles
• Une surveillance constante est excessive
• Mieux vaut adapter les méthodes d'encadrement
• Pas d'obligation d'activer la caméra en visioconférence

88 % des entreprises imposent à leurs salariés de venir au bureau pendant le confinement

Les confinements se suivent mais ne se ressemblent pas. En effet, une étude de Deskéo révèle les différences entre les deux périodes en terme d'organisation de travail.

• Du télétravail à la carte...
• Une France divisée
• La vie au bureau continue

→ Les sédentaires (51%) pour qui le télétravail forcé dû aux confinements a été un épisode difficile à vivre. Ils ont hâte de retrouver leurs habitudes pré-covid et souhaitent travailler au bureau le plus possible.

→ Les hybrides (38%) ont pris goût au télétravail qui leur permet de mieux gérer leur planning et ainsi de libérer du temps pour leurs loisirs et leur famille. Cependant, ils ressentent toujours le besoin de se rendre au bureau régulièrement et ne s'imaginent pas télétravailler plus d'1 à 2 jours par semaine.

→ Les télétravailleurs (11%) eux, sont désormais habitués à évoluer à distance et préfèreront à l'avenir télétravailler autant que possible, limitant au strict minimum leurs venues au bureau.

• Un manque d'adaptation des entreprises ?
• Le télétravail adopté
• Envie d'ailleurs

Lire l'article[13]

Le sport est-il (aussi) la clé d'un télétravail réussi ?

Gymlib, le partenaire leader du sport et du bien-être en entreprise, a voulu savoir si les Français arrivaient à conserver une activité physique pendant le confinement. Une enquête* menée auprès de 10 523 personnes qui dévoile une baisse significative du sport... et du moral !

• Encore du boulot pour le sport au travail
• Confiné = inactivité ?
• Tutos abdos
• Le télé-sport peine encore
• Le travail, c'est la santé... Et avec du sport c'est de l'efficacité !
• Classement des activités pour surperformer au travail
• Un confinement pesant

Lire l'article[14]

[Dossier spécial] Télétravail après le déconfinement

Quelles sont les règles à respecter ? [15] La crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 a permis au télétravail de s’imposer sans formalisme particulier. Souhaitant tirer parti de cette expérience, certains employeurs envisagent son développement voire sa généralisation dans l’entreprise. Faites le point sur les règles applicables grâce à notre dossier spécial accessible gratuitement !

• Comment mettre en place le télétravail ?[16]
• Quels sont les salariés éligibles ?[17]
• Un salarié peut-il refuser de télétravailler ?[18]
• Le télétravail est-il, à l’inverse, un droit pour le salarié ?[19]
• Le médecin du travail peut-il imposer le télétravail en raison de l’état de santé d’un salarié ?[20]
• [Infographie] Procédure de passage en télétravail à la demande du salarié[21]
• [Quizz] Testez vos connaissances sur le télétravail[22]

Télétravail : la régulation est-elle impossible ?

La crise sanitaire a propulsé le télétravail au coeur des enjeux de la société. Pour encadrer cette pratique, syndicats et patronat négocient difficilement depuis des semaines un accord. Mesures sanitaires, protection des salariés, liberté de l'employeur... Un équilibre est-il possible ? [23]

[Podcast] Le télétravail : nouveau mode de vie ou effet de mode ?

Au printemps dernier, le télétravail était devenu la norme pour près de 40% des salariés français. Plusieurs mois après le déconfinement, certaines entreprises ont décidé de revoir leur position sur le télétravail et ont fait le choix de créer une charte de télétravail inscrite dans la durée pour leurs salariés. Cela a été le cas pour la société Picture Clothing, une marque spécialisée dans les vêtements & accessoires écologiques outdoor et lifestyle. Pour en parler nous recevons Julien Durant, co-fondateur de la marque, qui va nous expliquer les raisons de ce choix, les freins rencontrés et la mise en place.[24]

[Podcast] - La cohésion d'entreprise, un enjeu majeur en période de crise sanitaire

En cette période de crise sanitaire, le chômage partiel et le télétravail se sont généralisés dans de nombreuses entreprises. Ces changements ont souvent été brutaux et il est fort à parier que cette cassure du lien social aura des conséquences psychologiques et morales chez les salariés impactés par ces mesures.[25]

[Podcast] - Noël d'entreprise : ringard ou indispensable en 2021 ?

Depuis le début de la crise sanitaire, la cohésion d’entreprise est largement mise à mal du fait des périodes de chômage partiel mais également la systématisation du télétravail. Aujourd’hui, nombreux sont les salariés à vouloir rester chez eux pour télétravailler plutôt que de se rendre en entreprise.
La période des fêtes de fin d’année s’annonce en même temps que la reprise de l’épidémie. Cette période est généralement la période idéale pour sortir du carcan du travail et créer des échanges entre les différents collaborateurs de l’entreprise, notamment lors d’événements tels que l’arbre de Noël ou les repas d’équipe.
Cependant, depuis le début de la crise sanitaire, nombreux sont les salariés à vouloir rester chez eux pour télétravailler plutôt que de se rendre en entreprise. Pire, certains collaborateurs jugent ces événements désormais dépassés, parfois un peu ringards.

Mais alors, ringard l’arbre de Noël en entreprise ? Pour tenter de faire le point sur l’importance des événements d’entreprises, notamment ceux de fin d’année, nous recevons aujourd’hui Mathilde Quentin, Chief Happiness Officer, chez Patrimoine RH. [26]

Servir du champagne lors d’un pot dans l’entreprise, ai-je le droit ?

Le Code du travail prévoit qu’aucune boisson alcoolisée n’est autorisée sur le lieu de travail. Mais il existe des exceptions. En effet, le vin, la bière, le cidre et le poiré peuvent être tolérés au sein de l’entreprise (Code du travail, art. R. 4228-20).
Les alcools forts, spiritueux sont ainsi interdits dans l’entreprise. Le champagne est une appellation d’origine contrôlée qui est réservée aux vins mousseux blancs ou rosés. Le champagne appartient donc à la catégorie des vins. [27]